Modification de la loi sur l’asile : « Je suis consterné »

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Mesdames et Messieurs les députées et députés au Conseil national
Palais Fédéral

3003 Berne

 

Concerne : modification de la loi fédérale sur l’asile – débat au Conseil national au cours de la session d’été 2005.

 

Mesdames et Messieurs les députés au Conseil national,

 

En ma qualité de citoyen suisse je m’adresse à vous pour vous demander de sauver l’image de notre pays dans le domaine du respect des droits de l’homme et de la notion d’État de droit.

 

La loi sur l’asile doit garantir une protection aux personnes persécutées et leur permettre de vivre dignement dans notre pays, aussi longtemps qu’elles sont menacées dans leur propre pays. Quant aux personnes qui ne peuvent pas être accueillies, elles doivent pouvoir quitter la Suisse dans la dignité et le respect de leurs droits.

 

C?est avec consternation que j’ai pris connaissance de décisions prises par le Conseil des États, lors de la révision de la loi sur l’asile, en mars 2005. Dans une procédure n?ayant pas respecté les normes légales, le Conseil des États a introduit dans la révision des dispositions qu’on peut raisonnablement considérer contraires à la constitution et aux conventions internationales signées par la Suisse.

 

Je suis convaincu que, dans le domaine de l’asile, la rigueur est nécessaire et que l’angélisme est dangereux. Il demeure, toutefois, que cette rigueur doit se fonder sur le respect des droits de l’homme et sur les principes fondamentaux de notre état de droit.

 

Je dois malheureusement constater que le projet issu des délibérations du Conseil des États viole manifestement ces principes, au moins sur trois points essentiels :

 

1. L’article 32, alinéa 2 lettre a (que le Conseil fédéral, suivi par le Conseil national, proposait de ne pas changer) a, néanmoins été modifié par le Conseil des États. Ces modifications sont inconciliables avec les traités internationaux qui nous lient, notamment ceux relatifs au droit d’asile. En effet, selon elles, l’autorité suisse n’entrera plus en matière sur une demande d’asile présentée par quelqu’un qui n’a pas pu, immédiatement ou dans un délai de 48 heures, lui présenter ses documents de voyage ou ses pièces d’identité. Pour tous les requérants d’asile qui n’entrent pas en Suisse par un aéroport (donc forcément munis d’un passeport), l’ancien droit prévoyait qu’ils devaient présenter leurs documents de voyage ou des documents permettant de les identifier. Comme, dans la plupart des cas, les demandeurs d’asile persécutés dans leur propre pays, ne peuvent pas obtenir ou détenir de pièces d’identité au sens de la nouvelle disposition, la nouvelle loi permettra de refuser l’entrée en matière sur leur demande.

2. Les articles 42, alinéa 2, 44 a et 82 qui prévoient la possibilité de priver d’aide sociale et d’aide d’urgence les personnes frappées d’une décision de renvoi exécutoire constituent – et le Tribunal fédéral a confirmé cette appréciation juridique – une violation des dispositions de l’article 12 de la constitution fédérale. Comme en outre une telle disposition ne saurait avoir d’autre effet que de faire entrer dans la clandestinité une large part de ceux dont nous voudrions qu’ils quittent la Suisse, une telle décision n’est pas seulement une faute juridique elle est aussi une erreur économique et une mesure contraire à une saine politique sécuritaire.

 

3. Cette violation du droit international et de la constitution est d’autant plus grave que l’article 17, alinéa 4, ne garantit plus aux demandeurs d’asile, l’accès à une consultation et à une représentation juridique dans les centres d’enregistrement ou dans les aéroports, comme la loi précédente. Aucun pays du monde civilisé ne connaît une telle violation du droit de se défendre contre les éventuels abus de droit commis par l’État.

 

En résumé, je suis consterné de découvrir que la Chambre Haute a pu voter, dans des conditions de procédure législative incorrectes et hâtives, une révision de la loi sur l’asile violant les valeurs essentielles qui ont fait la réputation de notre pays, dépositaire, je le rappelle, des conventions traitant des droits fondamentaux des être humains.

 

Je vous demande donc instamment, de faire en sorte que ce projet soit corrigé et retrouve une forme et un fond correspondant à l’idéal que la majorité des Suisses a de la démocratie, du respect des droits de l’homme et du maintien de l’Etat de droit.

 

Je vous remercie pour votre attention et vous prie d’agréer, Mesdames et Messieurs les députées et députés au Conseil national, l’assurance de ma haute considération.

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Droit d’asile ou prévention de l’asile ? C’est aux communes suisses de décider !

~ 4 min

La responsabilité des chrétiens dans le contexte des récentes révisions de la loi sur l’asile.

Lors de la création de la loi sur l’asile en 1979, la Suisse a joué un rôle de pionnier sur le plan juridique et humanitaire. Aucun autre pays d’Europe ne dispose d’un droit d’asile aussi clairement structuré et ouvert. Depuis lors, d’innombrables révisions ont déformé ce modèle au-delà de toute reconnaissance. Les derniers amendements, adoptés par le Conseil des Etats lors de la session de printemps, font de notre droit d’asile, selon les termes de l’ancien Haut Commissariat des Nations unies pour les réfugiés, le droit d’asile le plus restrictif d’Europe. Voici quelques mulligans [1] :

– L’expulsion systématique si un demandeur d’asile vient d’un pays dit « sûr ». pays. La liste des pays sûrs est très différente dans l’UE et en Suisse. Quels sont les pays réellement sûrs ?

– Forte réduction de l’admission humanitaire pour les demandeurs d’asile qui ne sont pas persécutés politiquement mais personnellement. Ce « petit droit d’asile » était censé offrir un refuge aux personnes qui sont en grand danger dans leur pays pour des raisons sociales, familiales et politiques non gouvernementales. Elle est désormais limitée à un « danger de mort imminent ». Qu’en est-il de la torture et du viol ?

– Une demande ne sera pas acceptée si le demandeur d’asile ne peut pas présenter une carte d’identité. Cette mesure s’applique à environ 80% des cas ! Bien sûr, il y a des cas où les demandeurs d’asile ne détruisent leurs papiers qu’après leur entrée en Suisse, mais la Suisse n’a évidemment pas encore compris que de nombreux autres réfugiés ont dû les détruire déjà dans leur pays d’origine ou en route pour des raisons de sécurité ou (surtout en Afrique) que certains d’entre eux n’ont jamais eu de papiers de leur vie.

Le quota de personnes qui reçoivent l’asile est ainsi maintenu artificiellement bas, et de nombreuses personnes persécutées passent entre les mailles du filet. Ceux-ci vont maintenant être soumis à des mesures encore plus brutales :

– Possibilité de mettre un demandeur d’asile en prison jusqu’à 2 ans si sa demande est rejetée. Cette extension des mesures coercitives est d’autant plus absurde que le rapport de la commission d’enquête parlementaire a montré que plus une personne reste longtemps en détention, plus il est impossible de l’expulser.

– Les demandeurs d’asile dont la demande a été rejetée sont exclus de l’aide sociale. Ils sont en fait mis à la rue dans l’espoir qu’ils disparaissent d’eux-mêmes. L’expérience des décisions de non-entrée en matière (NEE), qui ont déjà été affectées par cette mesure, a montré que les personnes disparaissent des statistiques et de la conscience publique, mais pas de la Suisse !

– Possibilité de réduire l’aide d’urgence si un demandeur d’asile déboutés ne quitte pas la Suisse à temps. Ce faisant, le Conseil des Etats défie la Constitution fédérale, qui garantit le droit à une existence digne (art. 12), droit récemment confirmé par le Tribunal fédéral.

On dit toujours qu’il faut éviter les abus dans le système d’asile. Mais les mesures proposées ici ne montrent que trop clairement que ce ne sont pas seulement les abus qu’il faut prévenir, mais aussi le droit d’asile en premier lieu. Apparemment, le but ultime est de ramener le taux d’abus à zéro, même si cela coûte à de nombreuses personnes leur dignité et leur vie. Ainsi, le droit et la justice sont foulés aux pieds.

En tant que chrétiens, nous ne pouvons pas le permettre ! Tout ce que vous avez fait pour l’un de ces plus petits de mes frères, vous l’avez fait pour moi », dit Jésus (Matthieu 25:40). Le traitement des étrangers – et des réfugiés sont vraiment les moins nombreux, c’est-à-dire les plus faibles parmi les étrangers – est l’une des mesures les plus claires de la place de Jésus dans notre société.

Il est temps que l’Église en Suisse se réveille et assume son rôle prophétique pour la Suisse. Il ne s’agit pas seulement de l’avenir des réfugiés ou de notre pays. L’avenir de la communauté chrétienne est en jeu ici. Si une communauté ne perçoit plus les plus faibles comme des êtres humains, comment peut-elle encore s’attendre à ce qu’elle accepte le plus faible des faibles, Jésus ? Et comment l’église peut-elle encore regarder Jésus dans les yeux si elle ne se soucie pas des plus petits aujourd’hui ?

« Veillez à ce que chacun ait son dû ! Que la justice et la droiture remplissent la terre comme un fleuve qui ne s’assèche jamais ». (Amos 5:24)

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plus de femmes en politique

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  • Les femmes devraient exercer leurs droits politiques de manière plus cohérente et réclamer avec persistance une plus grande part du pouvoir.
  • Les hommes/parties civiques sont appelés à partager le pouvoir.
  • Les femmes politiques ont besoin d’être encouragées et de travailler en réseau.
  • Écrivez d’autres lettres au rédacteur en chef à ce sujet.
  • Faites constamment entrer les questions relatives aux femmes et à l’égalité des sexes dans la conversation.
  • Demandez aux parties civiles comment elles travaillent pour l’égalité.
  • Élire systématiquement des femmes.
  • Construire des réseaux.
  • Attendez-vous à une résistance. Partager le pouvoir fait mal, surtout aux puissants.
  • Demandez à l’UDC pourquoi les femmes ont tant de mal à les supporter.
  • Transmettre des connaissances politiques de base.
  • Motiver tous ceux qui vous entourent à voter.
  • Rendre publique l’histoire des femmes.
  • Les femmes devraient cesser d’être toujours modestes. Exigez plus de sièges et les meilleures positions sur la liste.
  • Communiquez le plaisir de la politique.
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Du point de vue de l’enfant

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L’enfant comme point de départ sur le thème de la femme et de la société

Les parents assument la responsabilité d’élever les enfants. La société a pour tâche de créer des conditions cadres appropriées pour soutenir le développement des enfants. Il s’agit là de tâches essentielles, assez résumées, de la famille et de la société.

J’aimerais examiner un peu plus en détail trois points et aspects principaux.

– Aspects biologiques

– Aspects liés au développement

– Aspects sociaux

Aspects biologiques

La grossesse et la naissance, ainsi que l’allaitement, sont des tâches centrales de la femme et de la mère. Elle est la première figure d’attachement et est très importante pour la socialisation de l’enfant. Nous savons aujourd’hui qu’un bébé peut distinguer et reconnaître la voix de sa mère des autres voix quelques heures après la naissance. Déjà pendant la grossesse, l’enfant perçoit différents mouvements et sons (battements du cœur, hauteur de la voix) de la mère via les organes sensoriels.

Après la naissance, le père joue un rôle actif dans la connaissance de l’enfant et joue un rôle très important dans les soins et l’encouragement du bébé.

Les parents ont une tâche commune, intéressante et variée.

Aspects liés au développement

La promotion de la perception et du mouvement est une tâche importante.

Des modèles de mouvement et de perception polyvalents constituent la base du développement d’une personnalité saine et de la capacité d’agir.

Le processus complexe d’intégration des différents sens (voir, entendre, toucher, sentir et goûter) dans le système nerveux est une autre phase fondamentale du développement.

Le jeune enfant a besoin de beaucoup de temps pour absorber et consolider dans son système perceptif les mouvements appris et les impressions de son environnement. La répétition des séquences, c’est-à-dire le fait de faire la même chose cent fois, est une condition préalable à la poursuite du développement des nouvelles impressions. Ce n’est que de cette manière que les diverses expériences peuvent être intégrées de manière adéquate dans le système nerveux.

Cette évolution peut être observée très directement dans le jeu libre des enfants. Il est donc important que les enfants aient suffisamment d’espace et de temps libre pour exploiter ces développements.

Les changements élémentaires constants de l’environnement signifient un stress accru pour les enfants. Ils ont besoin de beaucoup d’énergie pour s’orienter dans le nouvel environnement et cela a aussi des conséquences négatives sur leur développement.

Il a été constaté que les enfants d’aujourd’hui ont développé beaucoup moins de capacités motrices que les enfants du même âge il y a vingt ans. Il en résulte que la norme du test a été modifiée, car beaucoup ne maîtrisent pas les mouvements appropriés à l’âge.

Je pense que nous devrions poursuivre une approche différente, à savoir la promotion du champ d’expérience des enfants, afin de pratiquer à nouveau les compétences motrices dans des situations très différentes.

Je propose des cours de poterie pour les enfants depuis 8 ans. Les enfants ont la possibilité de créer leurs propres idées avec des types d’argile très différents. J’ai aussi un pot de boue où les enfants peuvent vraiment creuser dans l’argile molle avec leurs mains. Souvent, après un début plutôt bruyant et puissant, où l’argile est pétrie et travaillée avec des couteaux et autres outils, le calme revient et les idées prennent forme et se développent avec ardeur.

Aspects sociaux

Une courte excursion sur la femme et la mère de famille et leurs fonctions dans la société. J’aimerais énumérer quelques domaines de travail pour donner un aperçu du quotidien varié et passionnant, mais aussi exigeant, de la mère.

Elle est éducatrice, cuisinière, thérapeute d’activation, préposée aux chambres, manager, professeur de travail, femme de ménage, comptable et animatrice de loisirs ?

Ils font beaucoup de travail pour notre société et ces valeurs ne sont souvent pas assez reconnues.

Je pense que nous avons à nouveau besoin d’un lobby pour les enfants. Ils sont le maillon le plus faible de la société et de nombreuses libertés auxquelles ils auraient droit ne sont plus ou seulement insuffisamment disponibles.

L’article du sociologue Prof. Dr. Klaus Hurrelmann avec le titre

?l’enfance aujourd’hui ? La place des enfants dans notre société ?

peut nous donner une base de discussion. Il contient des informations intéressantes sur le développement de l’enfance et de la famille dans la société actuelle.

 

Elisabeth Geiser

Femme de famille, pédagogue sociale avec une qualification supplémentaire en psychomotricité et potière

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ChristNetForum « Égalité

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Résumé de l’après-midi

Dans l’introduction de cet après-midi, Pierre-André Wagner a mentionné que l’égalité n’a pas encore été atteinte. La répartition des rôles entre hommes et femmes a perdu sa raison d’être. Des ressources qui ne doivent pas rester inutilisées. L’égalité entre les femmes et les hommes est inscrite dans la Constitution fédérale, mais elle ne correspond pas à la réalité. Les femmes ne jouissent pas de l’égalité des droits. Nous vivons dans le patriarcat. C’est une question de valeurs. Les hommes ont un certain rôle et un certain statut. Ils sont la norme.

Les femmes ont également fait l’objet de discriminations au sein de l’église. L’église est le reflet de la société dans laquelle elle vit. Cela contredit certaines affirmations importantes de la Bible. Deux des messages les plus importants de Jésus sont la liberté et l’amour. La liberté et l’amour sont contraires à l’inégalité. Notre foi est une foi individualiste. Il est aliénant de vouloir imposer des modèles à un groupe de personnes. Cela n’est pas conforme au commandement de l’amour. L’église a absorbé ce phénomène de l’environnement. a rendu cela à la société. Toutefois, son mandat est différent. Il s’agit de prendre un chemin différent. C’est notre chance.

Cette seule contribution a suscité quelques questions. D’où vient le patriarcat ? Pourquoi Dieu est-il masculin dans la langue vernaculaire ? Pouvons-nous nous passer de rôles ? Comment les rôles naissent-ils ? Les rôles sont-ils négociables ? Il ressort clairement de la discussion que de nombreuses personnes ne sont pas sensibles à l’évolution des rôles. Une loi ne change pas la réalité. Les rôles assurent également la sécurité.

Christian von Fellenberg a été le premier à prendre la parole et à s’intéresser aux femmes dans la Bible. Il a présenté quelques figures féminines et a souligné leur rôle important. Parmi les femmes citées, il mentionne Myriam et son rôle. Il a souligné qu’il était permis à Marie de devenir le vaisseau terrestre qui pouvait porter le salut du monde, le Christ. C’est à la croix que les femmes attendent le plus longtemps. Ils ont été les premiers sur la tombe. Ils ont été les premiers à parler de Jésus aux Juifs (Actes 1.14).

Il y a des aspects culturels dans la Bible. Qu’est-ce qui souligne à la pensée de l’égalité ? Pourquoi les hommes ont-ils peur des femmes ? L’une des choses mentionnées comme étant menaçantes est la capacité des femmes à faire des compromis.
Le dialogue est nécessaire. Façonner la société ensemble. Le thème de la réconciliation entre les hommes et les femmes est abordé.

Dans son intervention, Renate Wegmüller a mis en lumière la situation juridique et politique des femmes. Elle a expliqué le long cheminement vers le suffrage des femmes en Suisse (1918-1971) et a donné des informations sur la situation des femmes en Suisse aujourd’hui. Sa conclusion : l’amélioration de la situation des femmes stagne. Des progrès ont été réalisés, mais les partis bourgeois, en particulier, ne font pas leur travail en matière de partage du pouvoir entre les femmes et les hommes. Elle a distribué des propositions de mesures visant à améliorer cette situation insatisfaisante. Pour avoir une réelle influence en politique, une représentation de 35 à 40 % est nécessaire. Les préparatifs pour les élections du Conseil national en octobre 2007 sont déjà en cours. Les femmes doivent formuler leurs demandes avec clarté et insistance.

Elisabeth Geiser a parlé de son point de vue en tant que femme de famille. Elle a défendu le point de vue des enfants, qui n’ont pas beaucoup de lobby. Les enfants ont besoin de temps pour absorber et mettre en œuvre leurs impulsions. Les enfants apprennent beaucoup par le mouvement.

Après chaque contribution, des discussions ont été engagées. Cette journée impressionnante s’est terminée par une communauté de prière. Il faut espérer que le sujet continuera à se répandre.

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